Commissions d’appel et de recours

Les commissions d’appel et de recours auront lieu à partir du mardi 16 juin. Je me permets de vous rappeler que le recours à la commission d’appel est un droit pour les Familles : il arrive, de temps à autre, que les décisions d’orientation prises par le chef d’établissement ne correspondent pas à ce que demande la famille. Si aucun accord ne peut être trouvé, une commission d’appel extérieure à l’établissement scolaire, tranchera en dernier ressort.
La commission d’appel permet aux familles d’exercer leurs droits et leurs responsabilités dans l’intérêt de leur enfant.
Elle examine avec un regard neuf et distancié une décision d’orientation qui ne correspond pas aux demandes de la famille.
Elle relativise la décision d’orientation en la replaçant dans un contexte plus large que celui de l’établissement scolaire où se trouve l’élève.

Une commission d’appel est constituée d’un chef d’établissement, de deux enseignants et de deux parents d’élèves. Dates des commissions, par cycle :

  • lundi 22 juin : Primaire
  • mardi 23 juin : 3e
  • mercredi 24 juin : 2de